Les établissements de santé et médico-sociaux font appel de manière croissante à du personnel non permanent, intérimaires, vacataires, remplaçants d'un autre service... pour assurer la continuité des soins.

La Haute autorité de santé (HAS) a pour la première fois analysé l'ensemble des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) déclarés depuis la création du dispositif en 2017 en faisant le lien avec le personnel non permanent. Il a été souvent cité par les déclarants comme une des causes profondes concourant à ces évènements. En effet, leur intervention « peut engendrer des risques liés à leur méconnaissance des habitudes, du matériel et des procédures du service ou de l'établissement. Elle peut également compliquer le travail en équipe, pourtant crucial pour garantir la sécurité des patients ».

La HAS prévient néanmoins que « cette analyse ne saurait constituer une étude épidémiologique ni permettre de démontrer des liens de cause à effet, en raison notamment du manque d'exhaustivité des données figurant dans ces bases ».

Les causes profondes

512 déclarations ont été retenues pour l'analyse : 330 dans le secteur sanitaire, 180 dans le médico-social dont 152 en Ehpad. Cette analyse de chaque EIGS permet de décrire une cause immédiate, des causes profondes et des barrières ayant fonctionné ou pas.

Les causes immédiates les plus fréquemment déclarées étaient : les erreurs médicamenteuses (31 %), les erreurs liées à l'organisation de la prise en charge (28 %), les erreurs liées au matériel (13 %) et les erreurs en lien avec la clinique, le diagnostic et la stratégie thérapeutique (12 %).

La HAS fait surtout un focus sur les causes profondes, là où les leviers d'action sont possibles.

Selon les déclarants, les principales catégories de causes profondes des EIGS en lien avec le personnel non permanent étaient les suivantes :

- Les facteurs liés aux professionnels (83 %) : problèmes de qualifications et de compétences, stress ;

- Les facteurs liés aux patients (76 %) : comorbidités complexes en particulier, antécédents ;

- Les facteurs liés aux tâches à accomplir (72 %) : défaillances dans la mise en oeuvre des protocoles et procédures, notamment la préparation et la distribution des médicaments,

- Les facteurs liés à l'équipe (70 %) : communication entre professionnels, les transmissions et alertes, informations écrites.

Préconisations pour améliorer la sécurité des soins

« Il est important de souligner que les causes profondes des EIGS identifiées par les déclarants n'ont pas révélé de risques spécifiques au personnel non permanent ou inconnus jusqu'alors », écrit la HAS. Mais cette analyse permet d'identifier des axes d'amélioration et de rappeler les bonnes pratiques, ainsi que les outils existants.

Ses préconisations ne concernent que les causes profondes identifiées et s'inscrivent dans une démarche d'accompagnement des professionnels et des établissements, « en tenant compte des contraintes actuelles en matière de ressources humaines ».

Sur la base des déclarations des professionnels et des structures de soins, la HAS rappelle qu'il est essentiel de :

- Créer les conditions nécessaires pour stabiliser les équipes ;

- S'assurer plus systématiquement de l'adéquation des connaissances et compétences du personnel non permanent avec le poste à pourvoir ;

- Structurer l'intégration du personnel non permanent ;

- Veiller à l'acquisition et au maintien des compétences techniques et non techniques des professionnels de santé ;

- Optimiser la communication interprofessionnelle et renforcer la traçabilité des soins ;

- Améliorer la qualité de l'analyse des EIGS impliquant le personnel non permanent.

Rapport de la HAS Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec le personnel non permanent.